Gestion des arbitrages

 

Il y a pour moi quatre types de justice à différencier : la justice sociale , la justice réparatrice , l'arbitrage et la justice pénale. 

La première a pour objectif de fournir les mêmes droits et devoirs à l'ensemble de la population selon des règles qu'elle s'est imposée elle même. Tout le monde a droit au même traitement avec toutefois des possibilités d'exceptions, temporaires ou définitives, qu'ils restent encore à définir dans les détails ( malades, handicapés, jeune enfance et ado etc)
Vous verrez qu'au sein de ce système il n'est jamais fait une seule classification de personnes sur un quelconque critère donné ( mis à part pour l'âge, la maturité, les compétences et la validité effective de la personne) . De ce fait, chacun est mis au même niveau et possède donc les mêmes droits et devoirs. Cela assure, pour moi, en grande partie le maintien de cette justice sociale au sein du système.

La seconde, quant à elle est plus là afin de venir en aide à toute personne ayant subit un préjudice qu'il soit naturel, artificiel où d'une quelconque origine. A la suite d'une enquête dont les modalités restent à définir, un juger

En cas d'arbitrage faire ce qui suit :
- Désignation pseudo - aléatoire d'un arbitre ( critère : compétences requises pour juger le domaine de l'affaire + proximité + disponibilité )
- rencontre à 3 où chacun expose son cas. Le juge, s'il a déjà une idée en tête, la propose sans insister aux deux participants. Si cela ne prend pas de suite , il fixe un rdv ultérieur proche ac les 2 parties. En cas d'infraction flagrante, il est par contre en droit de stopper de suite la procédure d'arbitrage afin de la rerouter vers deux autres justices : la réparatrice pour le préjudice subit par l'autre partie et la pénale  
- A ces entretiens il discute les arrangements possibles et envisageables et refixe une date de réunion à trois.
- A cette réunion finale, il propose son plan et en discute. On peut arriver à en refixer un nouveau si le juge trouve des propositions allant dans le bon sens. Il peut aussi 
- Puis les deux parties votent pour ou contre à bulletin secret : 
    - Si les deux votent non, on part sur une procédure de jugement public avec jury
    - Si un des deux vote oui et l'autre non : si la partie désignée  comme coupable vote non, elle voit sa peine infligée pleinement ( ca peut être les deux en cas de 50 / 50) . Si c la partie "victime" soit faire comme infaction flagrante soit rearbitrer ( selon ce que juge le juge ).
    - Si les deux votent oui, la peine du ou des deux coupables est divisé par deux . 

Justice pénale : TODO 
-  enquete preliminaire faite par deux enqueteurs designé chacun par une partie (travail publique)

- La Terre peut être partie civile ou accusée : dans ce cas, c'est l'Etat son représentant et il assume en fonction.

- Forte possibilité de jury populaire